1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.entreterreetcielpassion.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Elwert Corinne – Entre Terre et Ciel – Service de médecine holistique et alternative – Contact : corinne.elwert@laposte.net – Adresse postale : 1 Place d’Arme Beaumont 63110 France – Téléphone : 06 61 13 77 32

Identification de l’entreprise : Elwert Corinne – Entre Terre et Ciel – N° SIRET : 80810353500031 – Adresse postale : 1 Place d’Arme Beaumont 63110 France

Directrice de publication : Elwert Corinne

Hébergeur : OVH SAS – Adresse postale : 2 rue Kellermann BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Réalisation du site Web : Artelier Drayalah – Contact : contact@drayalah.fr – https://www.drayalah.fr/



2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Elwert Corinne – Entre Terre et Ciel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Elwert Corinne – Entre Terre et Ciel.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconque éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.



3 – Limitations de responsabilité

Elwert Corinne – Entre Terre et Ciel ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.entreterreetcielpassion.fr/.

Elwert Corinne – Entre Terre et Ciel décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.entreterreetcielpassion.fr/.

Elwert Corinne – Entre Terre et Ciel s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.entreterreetcielpassion.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Elwert Corinne – Entre Terre et Ciel se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Elwert Corinne – Entre Terre et Ciel se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).



4 – CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.entreterreetcielpassion.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.entreterreetcielpassion.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de CLERMONT FERRAND (63).